Arrêté de composition du Conseil d’Administration
Délibérations des Conseils d’Administration
- Délibérations du CA du 19/03/2026, publiées le 23/03/2026
- Délibérations du CA du 12/03/2026, publiées le 23/03/2026
- Délibérations du CA du 15/12/2025, publiées le 17/12/2025
- Délibérations du CA du 09/07/2025, publiées le 10/07/2025
- Délibérations du CA du 12/03/2025, publiées le 13/03/2025
- Délibérations du CA du 12/12/2024
- Délibérations du CA du 5/07/2024
- Délibérations du CA du 15/03/2024
- Délibérations du CA du 20/12/2023
- Délibérations du CA du 27/11/2023
- Délibérations du CA du 03/07/2023
- Délibérations du CA du 28/03/2023
- Délibérations du CA du 01/07/2022
- Délibérations du CA du 30/03/2022
- Délibérations du CA du 01/02/2022
Organigramme
Règlements intérieur
Élections professionnelles 2026
- Arrêté du 12 mai 2026 portant création de comités sociaux d’administration au sein des ministères chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports
- Modifiant la décision du 23 mars 2022 relative à la création des commissions paritaires compétentes à l’égard des personnels ouvriers des œuvres universitaires et scolaires
- Décision instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard de certains agents contractuels exerçant leurs fonctions au Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d’Orléans-Tours
- Arrêté du 22 mai 2026 fixant les effectifs et les parts respectives de femmes et d’hommes pour l’élection des représentants du personnel aux comités sociaux d’administration ministériels, de l’administration centrale, des services déconcentrés et de certains établissements publics des ministères chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports